Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

Dernière mise à jour : 24 Juin 2025

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation s'appliquent à tout visiteur ou utilisateur de la plateforme OnSePose.fr (ci-après « l'Utilisateur »).

1. Objet

Les CGU ont pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles l'Utilisateur accède et utilise la plateforme OnSePose.fr.

2. Acceptation des CGU

L'accès et l'utilisation de la plateforme impliquent l'acceptation sans réserve des présentes CGU.

3. Responsabilités

L'Utilisateur est responsable de l'exactitude des informations fournies et de l'utilisation qu'il fait de la plateforme. OnSePose.fr ne saurait être tenue responsable des contenus publiés par les Utilisateurs.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur OnSePose.fr est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction non autorisée est strictement interdite.

5. Modification des CGU

OnSePose.fr se réserve le droit de modifier les CGU à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur la plateforme.

6. Droit applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux de Rennes seront seuls compétents.

7. Modifications éditoriales

L'équipe se réserve le droit d'apporter des modifications éditoriales aux contenus publiés sur la plateforme, notamment afin de corriger les fautes d'orthographe, améliorer la clarté ou assurer la conformité avec nos standards de qualité. En utilisant ce service, vous acceptez que vos textes puissent faire l'objet de telles corrections mineures sans notification préalable.